Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BOULES DE PÉTANQUE"
PAUL GEORGES

Numéro de dépôt :
3119097
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2011

Présentation de la marque "LES BOULES DE PÉTANQUE"

Déposée le 3 septembre 2001 par la société PAUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES BOULES DE PÉTANQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société PAUL GEORGES domicilié(e) 122 AVENUE DU 22 AOÛT 1944, 13300 SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 843 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL GEORGES - France.

La marque "LES BOULES DE PÉTANQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BOULES DE PÉTANQUE" est expirée depuis le 3 septembre 2011.

PAUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES SALONAISES" , ROYAUME DE LA DRAGEE


PAUL GEORGES - 122 AVENUE DU 22 AOÛT 1944, 13300 SALON DE PROVENCE - France - SIREN 411843972


Monsieur PAUL GEORGES - France


Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428696 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir.